Mentions légales
Éditeur, hébergeur, nature du site et propriété intellectuelle.
Éditeur du site
BRNSG, entreprise individuelle de Guillaume Bernas, SIREN 938 265 592.
17 Chemin des Sept, 62320 Bois-Bernard.
E-mail : contact@brnsg.com. Site : www.brnsg.fr.
Directeur de la publication
Guillaume Bernas.
Hébergeur
Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site : vercel.com.
Nature du site
Atelier Tréteau est une marque fictive créée par BRNSG pour présenter son savoir-faire de création de sites. L’entreprise, son atelier et son showroom, ses réalisations, ses prix, ses avis, les personnes citées et ses coordonnées n’existent pas. Les visuels et la vidéo sont générés pour la démonstration. Aucune prise de rendez-vous, aucune demande de projet et aucune commande effectuée sur ce site n’est réelle ; les formulaires envoient seulement un e-mail de démonstration.
Les coordonnées affichées (152 rue Édouard Branly, 59500 Douai, 03 53 01 52 80, contact@atelier-treteau.fr) sont attribuées à cette marque fictive : le numéro appartient à une plage réservée à la fiction, l’adresse e-mail ne permet pas de joindre un établissement réel et le numéro de rue n’est celui d’aucune entreprise.
Les fourchettes de prix du configurateur sont calculées pour la démonstration. Les règles fiscales et la jurisprudence citées (taux de TVA des travaux, arrêt de la Cour de cassation du 21 mars 2024) sont réelles et renvoient à impots.gouv.fr, au BOFiP et à Légifrance ; elles sont données à titre d’information et ne constituent pas un conseil juridique ou fiscal.
Le plan de situation est dessiné à partir des données d’OpenStreetMap, © les contributeurs d’OpenStreetMap, sous licence ODbL.
Propriété intellectuelle
La conception du site, sa structure, son code, ses textes, ses plans et ses visuels sont la propriété de BRNSG (© 2026 BRNSG). Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, est soumise à l’accord écrit préalable de BRNSG.
Cookies
Ce site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun outil de mesure d’audience. Un stockage de session technique (sessionStorage) mémorise l’état de la barre BRNSG pendant la visite et, si vous utilisez le configurateur, la cuisine dessinée, pour la joindre au formulaire de rendez-vous ; il est effacé à la fermeture de l’onglet.
Données personnelles
Les informations saisies dans les formulaires sont traitées comme décrit dans la politique de confidentialité : finalités, destinataires, durée de conservation (30 jours) et droits.
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